Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRUSODA
M. Antoine FRANCO

Numéro de dépôt :
4226003
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
SPIRUSODA de Antoine FRANCO

Présentation de la marque SPIRUSODA

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par monsieur Antoine FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRUSODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Antoine FRANCO domicilié(e) 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine FRANCO domicilié(e) 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

La marque SPIRUSODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRUSODA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

Antoine FRANCO a également déposé les autres marques suivantes : Kombucha Bourbon , MASCAREIGNES FERRIES , SPIRULINE BOURBON , Spirumiel , spiringa


M. Antoine FRANCO - 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


M. Antoine FRANCO - 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Sodas.